ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du Procès Verbal du 26 janvier 2024
II – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article 2122-23 du CGCT
III – Délibérations
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023
- Affectation des résultats
- Vote des taux d’imposition 2024
- Budget Primitif 2024
- Demande de subvention ANS et CAF (City-stade)
- Demande Fonds de Concours auprès de l’Agglo du Pays de Dreux
- Subvention 2023 Association Saint Evroult
- Tarif Repas des Aînés
- Cession de la parcelle B 433
- Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la fourniture et la livraison des repas de la cantine
- Lancement d’un marché à procédure adaptée pour l’entretien des bâtiments communaux
- Création d’un poste permanent sur le grade de technicien principal de 2ème classe à temps complet
- Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation principal de 1ère classe ou d’animateur à temps complet
- Création d’un poste permanent d’ATSEM à temps non complet
- Création de 2 postes non permanent d’adjoint d’animation à temps complet
- Création d’un poste d’agent d’accueil de l’agence postale dans le cadre du dispositif parcours emploi compétence
- Frais de scolarité des élèves de communes extérieures
- Contrat groupe d’assurance statutaire / Habilitation du CDG 28
- Convention bi-partite d’utilisation du centre aquatique Agglocéane
- Participation 2024 à l’association Jumelage du Canton de Nogent-le-Roi
- Autorisation des droits de passage, passage de câbles et de survol, nécessaires à la construction et à l’exploitation d’un parc éolien
IV – Questions diverses