ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du Procès Verbal du 26 janvier 2024

II – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article 2122-23 du CGCT

III – Délibérations

  1. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023
  2. Affectation des résultats
  3. Vote des taux d’imposition 2024
  4. Budget Primitif 2024
  5. Demande de subvention ANS et CAF (City-stade)
  6. Demande Fonds de Concours auprès de l’Agglo du Pays de Dreux
  7. Subvention 2023 Association Saint Evroult
  8. Tarif Repas des Aînés
  9. Cession de la parcelle B 433
  10. Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la fourniture et la livraison des repas de la cantine
  11. Lancement d’un marché à procédure adaptée pour l’entretien des bâtiments communaux
  12. Création d’un poste permanent sur le grade de technicien principal de 2ème classe à temps complet
  13. Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation principal de 1ère classe ou d’animateur à temps complet
  14. Création d’un poste permanent d’ATSEM à temps non complet
  15. Création de 2 postes non permanent d’adjoint d’animation à temps complet
  16. Création d’un poste d’agent d’accueil de l’agence postale dans le cadre du dispositif parcours emploi compétence
  17. Frais de scolarité des élèves de communes extérieures
  18. Contrat groupe d’assurance statutaire / Habilitation du CDG 28
  19. Convention bi-partite d’utilisation du centre aquatique Agglocéane
  20. Participation 2024 à l’association Jumelage du Canton de Nogent-le-Roi
  21. Autorisation des droits de passage, passage de câbles et de survol, nécessaires à la construction et à l’exploitation d’un parc éolien

IV – Questions diverses

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