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                    Bénéfices non commerciaux (BNC) - Compte de résultat fiscal                
                                
    

    
    Formulaire

    Bénéfices non commerciaux (BNC) - Compte de résultat fiscal (Formulaire 11177*20)
    
        Vérifié le 17/10/2019 -         Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)    

    
        
                                        
                                            
                            
                                Accéder au formulaire
                                                                  
                            
                        
                        Ministère chargé des finances
                                    
                    
    


    
        
    
        Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
    
    
        Particuliers
        
                            Comment déterminer le résultat fiscal d'une entreprise ?
                            Régime fiscal d'une société civile de moyens (SCM)
                    
    

    





    
        
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            Direction de l'information légale et administrative

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